Propriétaire : SCEA du Domaine de Cabasse
Siret : 538 758 798 00028
N° de TVA intracommunautaire: FR35538758798
Représenté par M. BAUDRY Benoit, Gérant
626 chemin des Ramières, 84110 SEGURET
Directeur de la publication : M Baudry Benoit
Développement et Webdesign : DEPHYSTECH
Crédits photos : SCEA du Domaine de Cabasse
Administration technique : DEPHYSTECH
Hébergement : ionos.com
Propriété Intellectuelle :
SCEA du Domaine de Cabasse est le propriétaire exclusif du site www.cabasse.wine et de chacun des éléments qui le composent – ou bénéficiaire de licences d’utilisation (illustrations hors produits). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
La création de liens hypertextes vers le site www.cabasse.wine ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de SCEA du Domaine de Cabasse – toute demande d’autorisation devant être adressée par courrier au siège de SCEA du Domaine de Cabasse.
Les liens hypertextes mis en place sur www.cabasse.wine peuvent conduire l’utilisateur sur des sites édités par des tiers. La consultation de ces sites relève du choix et de la responsabilité de l’utilisateur. SCEA du Domaine de Cabasse décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. SCEA du Domaine de Cabasse pourra modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales.
Accès au site
SCEA du Domaine de Cabasse ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site www.cabasse.wine pour quelque raison que ce soit, de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Données Personnelles
SCEA du Domaine de Cabasse pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site www.cabasse.wine, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant – Demande à effectuer par le formulaire de contact du site ou par courrier à l’adresse du siège de SCEA du Domaine de Cabasse indiquée ci-dessus.
SCEA du Domaine de Cabasse s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Sur autorisation de l’internaute, ces données pourront servir à envoyer des informations (newsletter, informations publicitaires…).
Limite de Responsabilité
SCEA du Domaine de Cabasse décline toute responsabilité pour toute inexactitude, omission, mauvais fonctionnement, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.cabasse.wine et pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes ou origines, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Juridiction
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit site www.cabasse.wine sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
